Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES TUILES DE GRENOBLE
Numéro de dépôt :
1428355
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/09/1997
Présentation de la marque LES TUILES DE GRENOBLE
Déposée le 21 septembre 1987 par monsieur DESANY Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES TUILES DE GRENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES TUILES DE GRENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TUILES DE GRENOBLE est expirée depuis le 21 septembre 1997.
DESANY Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09